Comme condition de votre utilisation du site (tel que défini ci-dessous), vous déclarez et garantissez par les présentes à la société (telle que définie ci-dessous) que vous :

• n’utiliserez le site qu’à des fins licites, conformément aux modalités (définies ci-dessous) et à notre politique de confidentialité en ligne (la « politique de confidentialité »);
• acceptez de respecter nos droits de propriété intellectuelle;
• acceptez de nous fournir des renseignements exacts qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site et d’en assumer la responsabilité;
• reconnaissez que nous pouvons être dans l’incapacité de traiter les demandes dont nous ne pouvons pas valider l’exactitude et que nous n’avons pas la responsabilité de les traiter;
• acceptez, sur notre demande écrite, de supprimer tout lien vers le site (autre qu’une entrée personnelle dans les « signets » ou les « favoris »);
• vous abstiendrez d’utiliser un langage blasphématoire, vulgaire, incendiaire, diffamatoire ou tout autre langage discourtois dans tout courrier électronique ou formulaire créé au moyen du site;
• ne devez pas interférer ou tenter d’interférer avec le fonctionnement du site par quelque moyen ou dispositif que ce soit, notamment par le pollupostage, le piratage, le téléchargement de virus informatiques ou de bombes à retardement ou d’autres moyens expressément interdits par une disposition des modalités.

La société se réserve le droit, à sa seule discrétion, de limiter les quantités, de résilier les comptes et de refuser ou d’annuler toute commande, y compris après que la commande a été soumise, que la commande ait été ou non confirmée ou acceptée et votre carte de crédit débitée. Si votre commande est annulée après le traitement de votre paiement, la société vous remboursera intégralement.

À l’exception des renseignements relatifs à votre compte et des renseignements nécessaires au traitement des commandes, la société ne souhaite pas recevoir de votre part de matériel (tel que défini ci-dessous) qui est confidentiel, secret ou de nature exclusive.

Vous reconnaissez et acceptez que tout le matériel que vous fournissez, notamment vos idées, suggestions, commentaires et autres réactions concernant votre utilisation du site ou des produits (tels que définis ci-dessous), n’est pas, sauf si une loi applicable ou la politique de confidentialité l’exige, confidentiel, secret ou exclusif.

Vous reconnaissez et acceptez par la présente que les renseignements et le matériel que vous fournissez sur le site peuvent, en tout ou en partie, être inclus dans une base de données appartenant à la société, sur laquelle nous avons des droits et des intérêts, notamment les droits d’auteur sur la compilation et nous nous réservons le droit d’utiliser tout renseignement ou matériel que vous nous fournissez ou que nous obtenons de votre utilisation du site dans toute la mesure permise par la loi, sous réserve de notre politique de confidentialité. Par conséquent, vous consentez à ce que les renseignements et le matériel que vous fournissez soient utilisés par la société, en tout ou en partie et par quelque moyen ou de quelque manière que ce soit, y compris la reproduction, la retransmission ou la publication de ces renseignements ou de ce matériel ou des idées, concepts ou autres renseignements qu’ils contiennent aux fins commerciales de la société ou la communication de votre identité, conformément aux modalités et à la politique de confidentialité.

Sans limiter la généralité de ce qui précède, il est entendu qu’en publiant des messages, en téléchargeant des fichiers, en saisissant des données ou en vous engageant dans toute autre forme de communication sur ou dans le site, vous accordez par les présentes à la société une licence perpétuelle, mondiale, irrévocable, illimitée et non exclusive (notamment à des fins promotionnelles et publicitaires) pour utiliser, adapter, distribuer, afficher, exécuter publiquement, reproduire, transmettre, modifier, éditer et autrement exploiter le contenu de vos communications, toute idée et tout matériel original qui s’y trouve, dans tous les médias connus à ce jour ou développés dans l’avenir, et pour délivrer des licences et des sous-licences. Cette licence comprend le droit d’exploiter tous les droits de propriété relatifs à ces communications, y compris, notamment, tous les droits découlant des lois sur les droits d’auteur, les marques de commerce, les marques de service et les brevets dans tous les territoires concernés. Vous renoncez par la présente à tous les droits moraux et à tout autre droit que vous pourriez avoir d’inspecter ou d’approuver l’utilisation par la société de tout matériel ou idée soumis par vous ou le droit de recevoir une quelconque compensation pour cette utilisation. Vous renoncez à tout droit de réclamation à l’encontre de la société pour toute violation présumée ou réelle de droits de propriété, de publicité, de droits à la vie privée, de droits moraux et de droits d’attribution en rapport avec ce qui précède. Vous acceptez et comprenez que la société n’est pas tenue d’utiliser le matériel ou les idées que vous avez soumis, de quelque manière que ce soit.

En outre, vous reconnaissez que les communications par courrier électronique non protégées et les autres transmissions sur Internet ne sont pas confidentielles et peuvent être interceptées, modifiées ou perdues. Vous reconnaissez et acceptez que lorsque vous soumettez de telles communications à la société ou au site, aucune relation confidentielle, fiduciaire, contractuelle implicite ou autre n’est créée entre vous et la société autrement qu’en vertu des modalités. La société ne sera pas responsable du paiement de toute somme d’argent à toute autre partie en relation avec l’utilisation par la société de tout renseignement ou matériel fourni par vous à la société ou au site. Vous déclarez et garantissez également que tous les renseignements et le matériel que vous fournissez à la société (par voie électronique en accédant au site ou en l’utilisant ou de toute autre manière) et leur utilisation par la société conformément aux modalités, n’enfreignent pas les droits d’une autre personne ou entité.

Vous consentez par la présente à l’échange de renseignements et de documents entre la société et vous sur Internet ou par courrier électronique et vous acceptez que les modalités ainsi que toute confirmation de commande applicable acceptée par la société sous forme électronique soient l’équivalent d’un accord écrit original sur papier entre vous et la société. Vous acceptez en outre que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous pouvons vous fournir par voie électronique satisfassent à toute exigence légale selon laquelle ces communications doivent être faites par écrit.

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PAR TÉLÉPHONE :
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Le matériel figurant sur le site, notamment les textes, images, illustrations, articles, photographies, logiciels, extraits audio et vidéo, appartient à la société ou est fourni par elle et la société ne déclare et ne garantit nullement que ce matériel n’enfreint pas les droits d’une autre personne ou d’une autre entité. Le contenu du site est protégé au Canada et dans d’autres territoires par la Loi sur le droit d’auteur et en vertu des conventions et traités internationaux applicables. La société est titulaire des droits d’auteur sur l’ensemble du site et, par conséquent, aucun élément du site ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, affiché, transmis, distribué ou modifié, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit, notamment, sous forme de texte, d’audio ou de vidéo, sans l’accord écrit préalable de la société. Les marques, logos et marques de service (collectivement, les « marques ») affichés sur le site sont des marques déposées ou non déposées de la société ou d’autres personnes, sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite du détenteur de ces marques. Rien dans le site ne doit être interprété comme conférant un droit d’utilisation des marques ou du matériel protégés par la Loi sur le droit d’auteur.

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Sauf disposition contraire expresse dans les présentes, aucune disposition des modalités ne doit être interprétée comme conférant implicitement, par préclusion ou autrement, une licence ou un droit en vertu d’un droit d’auteur, d’un brevet, d’une marque commerciale ou d’un autre droit de propriété intellectuelle de la société ou de toute autre personne ou entité.

Vous reconnaissez et acceptez que tout litige pouvant survenir entre vous et la société en ce qui concerne les modalités et les transactions envisagées dans les présentes sera résolu par les cours et tribunaux provinciaux et fédéraux siégeant dans la province de Québec, et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence personnelle et exclusive de ces cours et tribunaux.

Les modalités, ainsi que toutes les autres ententes, modalités ou conditions incorporées ou mentionnées dans les présentes constituent l’intégralité de l’accord entre vous et la société en ce qui concerne l’utilisation du site et toute transaction effectuée sur le site ou à partir du site et de son contenu, et elles remplacent tous les accords ou arrangements antérieurs (qu’ils soient électroniques, oraux ou écrits) concernant l’objet des présentes, et ne peuvent être amendées ou modifiées, sauf par écrit ou par la société qui les met à disposition dans le cadre des modalités.

Les modalités lient chacune des parties aux présentes et leurs successeurs et ayants droit respectifs et s’appliquent à leur bénéfice.

La société ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant à la fonctionnalité, au bon fonctionnement ou à l’état du site, à son adéquation à l’utilisation, ou quant au fait que son utilisation, ou tout renseignement ou matériel, y compris tout logiciel téléchargeable, auquel il est possible d’accéder à partir du site ou par son intermédiaire, le sera de façon ininterrompue ou dépourvue d’erreur. La société ne déclare pas et ne garantit pas que les erreurs présentes sur le site ou liées à celui-ci seront corrigées ni que les serveurs à partir desquels le site est exploité sont ou seront exempts de virus ou d’autres éléments nuisibles et elle ne s’y engage pas.

Sauf disposition expresse dans les modalités, le site et tous les matériaux, produits et renseignements qui s’y trouvent ou fournis par son intermédiaire vous sont fournis « en l’état », « comme disponibles », « avec tous leurs défauts » et la société ne fait ni ne donne aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, écrite ou orale, statutaire ou autre, notamment les garanties concernant (i) les transactions ininterrompues ou exemptes d’erreurs, confidentielles et sûres (ii) l’exactitude, l’adéquation ou l’exhaustivité du site et de son contenu, des renseignements, du matériel et des fonctions rendus accessibles par le logiciel utilisé sur le site ou auquel on accède par l’intermédiaire du site, de tout produit, service ou lien hypertexte vers des tiers, ou toute violation de la sécurité associée à la transmission de renseignements sensibles par l’intermédiaire du site ou d’un site lié; (iii) la qualité marchande, la qualité, le titre, la durabilité, l’adéquation, l’absence de contrefaçon ou l’adéquation à un usage particulier, ou ce qui découle d’une transaction ou d’un usage commercial. Ces exclusions s’ajoutent à toute exclusion particulière prévue par ailleurs dans les modalités.

Certaines lois fédérales ou provinciales n’autorisant pas l’exclusion de certaines garanties, ces exclusions peuvent ne pas s’appliquer à vous.

Le présent article survivra à la résiliation ou à l’expiration des modalités ou de tout accord que vous pourriez avoir conclu avec la société.

Les cartes-cadeaux peuvent seulement être utilisées pour effectuer des achats dans les boutiques Le Creuset participantes situées au Canada ainsi qu’en ligne sur le site LeCreuset.ca. La carte doit être présente lors de la transaction de vente qui sera débitée du solde de la carte; si la transaction dépasse le solde, l’utilisateur doit payer la différence. La carte ne peut pas être échangée contre de l’argent liquide et la monnaie ne sera pas rendue, sauf si la loi l’exige. La carte n’expire pas, mais devient inactive dès qu’elle est utilisée dans sa totalité. La société n’est pas responsable des cartes perdues, endommagées ou volées.

Le site est contrôlé et exploité par la société à partir de Montréal, au Canada, et les modalités, le site, toute utilisation du site et toute transaction effectuée sur le site ou à partir de celui-ci sont régis par les lois de la province de Québec et les lois du Canada qui y sont applicables, sans référence aux principes de conflit de lois.

Les titres utilisés dans le présent document sont insérés à des fins de référence uniquement et n’affectent pas la construction ou l’interprétation des modalités.

Vous acceptez de couvrir et défendre la société, et de la dégager de toute responsabilité en cas de pertes, de dommages, de responsabilités et de réclamations, et des honoraires, coûts et dépenses de toute nature s’y rapportant (notamment les honoraires raisonnables d’avocat) encourus par elle dans le cadre d’une réclamation qui se fonderait sur votre utilisation du site, qui découlerait de cette utilisation ou qui en résulterait. La société se réserve le droit, à ses propres frais, d’assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute question faisant l’objet d’une indemnisation de votre part et vous ne devez en aucun cas régler une question sans l’accord écrit de la société.

AUX FINS DU PRÉSENT ARTICLE, « LA SOCIÉTÉ » COMPREND LA société, ses divisions, sociétés affiliées, filiales et sociétés apparentées, Y COMPRIS LEURS successeurs et ayants droit, ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, propriétaires, employés, agents, mandataires, contractants, concédants de licence, licenciés et fournisseurs tiers respectifs.

CET ARTICLE SURVIVRA À LA RÉSILIATION OU À L’EXPIRATION DES MODALITÉS ET À TOUT ACCORD QUE VOUS POURRIEZ AVOIR CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ.

La société ne fait aucune déclaration selon laquelle le matériel, les renseignements ou les produits fournis sur ou par l’intermédiaire du site sont appropriés ou disponibles pour l’utilisation dans tout autre lieu ou territoire que le Canada. Les personnes qui choisissent d’accéder au site à partir d’autres lieux ou territoires le font de leur propre initiative et elles sont responsables du respect des lois locales, le cas échéant et dans la mesure où elles s’appliquent.

An English version of the Terms is available here.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, la société ne sera en aucun cas responsable des dommages ou pertes, de quelque nature qu’ils soient, directs, indirects, accessoires, particuliers, exemplaires, punitifs ou consécutifs, quelle qu’en soit la cause, notamment toute perte de données, de bénéfices, d’économies, de clientèle, d’affaires, d’utilisation ou de disponibilité des installations, y compris des ressources informatiques, routeurs et données stockées, découlant de l’utilisation du site ou en rapport avec cette utilisation, dont le matériel ou les renseignements fournis par l’intermédiaire du site, les produits ou les transactions effectuées sur ou à partir du site, même si la société ou l’un de ses agents légitimes, contractants, employés ou mandataires ont été informés de la possibilité de tels dommages ou de telles réclamations.

Plus précisément, et sans limiter le paragraphe précédent, en aucun cas la société ne sera responsable envers vous des dommages ou pertes résultant de virus, de la corruption de données, de l’échec de messages, de dommages résultant d’erreurs ou de problèmes de transmission, des fournisseurs de services de télécommunications, des contractants de la société, du réseau de base, de fournisseurs tiers de produits ou de services, de dommages ou de pertes causés par vous, ou par vos employés, agents, mandataires ou sous-traitants respectifs, ou d’autres événements échappant au contrôle raisonnable de la société.

Si, en dépit des limitations susmentionnées, la société est jugée responsable d’un dommage ou d’une perte en rapport avec le site, en aucun cas la responsabilité totale de la société, quelle qu’en soit la cause (notamment la rupture de contrat, la négligence, la négligence grave ou autre), ne dépassera, dans l’ensemble, le moindre des deux montants suivants : 100 $ ou le montant payé par vous pour les produits particuliers que vous avez achetés et auxquels la réclamation se rapporte.

Si vous n’êtes pas satisfait des modalités ou du site, votre seul et unique recours est de cesser de l’utiliser et d’y accéder.

Certaines lois fédérales ou provinciales peuvent ne pas autoriser la limitation des garanties implicites ou l’exclusion ou la limitation de certains dommages. Si ces lois s’appliquent à vous, les clauses de non-responsabilité, exclusions ou limitations susmentionnées, en tout ou en partie, peuvent ne pas s’appliquer à vous et vous pouvez bénéficier de droits supplémentaires.

Aux fins du présent article, le terme « société » désigne la société, ses divisions, sociétés affiliées, filiales et sociétés apparentées, y compris leurs successeurs et ayants droit, ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, propriétaires, employés, agents, mandataires, contractants, concédants de licence, licenciés et fournisseurs tiers respectifs.

Le présent article survivra à la résiliation ou à l’expiration des modalités ou de tout accord que vous pourriez avoir conclu avec la société.

Les liens et les références à d’autres sites Web ne vous sont fournis qu’à titre de commodité. La société n’a pas examiné ni approuvé expressément ou implicitement d’autres sites Web, ni aucun renseignement ou matériel, ni l’accessibilité à ceux-ci par ces liens, et elle n’assume aucune responsabilité concernant ces autres sites Web, les renseignements et le matériel qui y sont affichés, les produits et services qui y sont proposés. Vous ne pouvez pas créer de liens entre d’autres sites Web et le site, sauf autorisation expresse de la société. Pour obtenir cette autorisation, veuillez nous contacter ici.

La société peut, pour quelque raison que ce soit, à sa seule discrétion et sans préavis, résilier, modifier, suspendre ou interrompre le site ou tout aspect de celui-ci, notamment le contenu du site, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et la société n’en sera pas responsable envers vous ou un tiers. La société peut également imposer des règles et des limites à l’utilisation du site ou restreindre votre accès à une partie ou à la totalité du site sans préavis ni responsabilité. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les modalités sont réservés à la société.

Vous ne pouvez pas céder vos droits ou obligations aux termes des présentes sans l’accord écrit préalable de la société.

Le site est destiné à être utilisé uniquement par des adultes. Si vous utilisez le site pour acheter des produits, vous déclarez avoir l’âge légal pour conclure un contrat d’achat par l’intermédiaire du site et être lié par ses modalités. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans le territoire où vous résidez, votre parent ou tuteur doit utiliser le site en votre nom et vous ne devez pas utiliser le site en votre propre nom ni fournir de renseignements personnels à la société. La société ne recueille pas sciemment de renseignements auprès d’enfants de moins de 13 ans ou de moins de 14 ans pour les résidents du Québec.

Le fait que la société ne fasse pas appliquer l’une des dispositions des modalités ou ne réagisse pas à une violation ou à un manquement de votre part ou de la part d’un tiers à l’égard des modalités ne signifie en aucune manière qu’elle renonce au droit d’appliquer ultérieurement l’une des modalités contenues dans les présentes ou d’agir à l’égard de violations ou de manquements similaires.

Tous les produits achetés de la société vous sont livrés par une entreprise de livraison tierce, conformément à un contrat d’expédition. Vous deviendrez le propriétaire du ou des produits et assumerez les risques de perte au moment de la livraison par la société du ou des produits à l’entreprise de livraison tierce.

Les modalités de paiement des produits achetés sur le site sont déterminées à la seule discrétion de la société. Le paiement est effectué par carte de crédit ou par carte-cadeau Le Creuset, à moins qu’un autre mode de paiement convenu à l’avance n’ait été accepté par la société. Tout paiement effectué par carte de crédit est soumis à l’approbation de l’institution financière qui a émis la carte de crédit et de l’organisme de traitement des cartes de crédit de la société.

Nos pratiques en matière de protection de la vie privée concernant les renseignements que nous recueillons lors de votre visite sur le site sont expliquées dans notre politique de confidentialité dont les modalités sont incorporées ici par renvoi. En continuant à utiliser le site, vous reconnaissez avoir lu notre politique de confidentialité et en accepter les termes, et vous consentez à ce que nous utilisions vos renseignements personnels et le contenu que vous nous fournissez par l’intermédiaire du site et de toutes nos pages de réseaux sociaux, comme Facebook, Twitter et YouTube, conformément aux modalités et aux fins énoncées dans notre politique de confidentialité, dans ses versions successives.

Les produits qui peuvent être achetés sur le site sont disponibles à la vente et à la distribution uniquement pour les clients du Canada. La société s’efforce d’être aussi précise que possible dans la description de tous ses produits disponibles à la vente et à la distribution. Toutefois, elle ne garantit pas que les descriptions des produits ou tout autre contenu du site soient exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d’erreurs. Veuillez noter qu’étant donné que les couleurs des produits que vous voyez dépendent de votre moniteur, la société ne peut pas garantir que celui-ci affichera exactement la couleur réelle d’un produit.

La disponibilité de certains produits peut être limitée et les produits peuvent ne pas être disponibles pour une vente immédiate. La société peut réviser ou cesser de mettre à disposition tout produit à tout moment et sans préavis. Si la société n’est pas en mesure de vous livrer un produit commandé en raison d’un manque de disponibilité, elle vous en informera par courriel et votre commande pourra être automatiquement annulée en ce qui concerne ce produit indisponible, à condition que la société puisse, à sa seule discrétion, vous contacter afin de vous permettre de maintenir votre commande sous réserve d’un délai de livraison révisé lorsque le produit devient disponible le cas échéant.

Avant de passer une commande pour l’achat de produits sur le site, vous verrez un écran de confirmation de commande (la « confirmation de commande ») décrivant, entre autres, le ou les produits à commander, le prix d’achat et tout frais d’expédition et les taxes applicables. Lorsque vous passez votre commande (en appuyant sur le bouton « Passer la commande » et en cochant la case indiquant que vous acceptez les modalités), cette commande constitue une offre de votre part à la société d’acheter le ou les produits décrits dans la confirmation de commande, au prix indiqué dans la confirmation de commande et sous réserve des autres frais, conditions et modalités qui y figurent. Les commandes ne lient pas la société tant qu’elle ne les a pas acceptées. L’acceptation de votre commande par la société est attestée par le courriel de la société en réponse à votre commande indiquant qu’elle a été acceptée.

LE SITE ET SON CONTENU NE DOIVENT PAS ÊTRE INTERPRÉTÉS COMME UNE OFFRE DE VENTE D’UN PRODUIT OU D’UN SERVICE.

Tous les prix sont indiqués en dollars canadiens et toutes les commandes de produits seront traitées dans cette devise. Bien que la société s’efforce de fournir des renseignements exacts sur les produits et les prix, des erreurs peuvent se produire. La société se réserve le droit de corriger toute erreur de prix et tout renseignement sur les produits et de modifier les prix des produits, à tout moment, sans préavis. La société ne peut pas confirmer le prix d’un produit tant que vous n’avez pas passé de commande pour ce produit. Si le prix ou les renseignements relatifs à un produit décrit sur le site ou dans la confirmation de commande sont incorrects en raison d’une erreur de prix ou de renseignements sur le produit, la société peut, à sa seule discrétion, refuser ou annuler votre commande, que ce soit avant ou après son acceptation de celle-ci. En cas d’erreur de prix, la société annulera votre commande et annulera tous les frais qui ont été appliqués, puis vous contactera pour vous demander de passer une nouvelle commande pour le produit au prix correct.

Si vous vous inscrivez sur le site pour acheter des produits, il vous incombe de préserver la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe et de restreindre l’accès à votre ordinateur et à votre compte, et vous acceptez la responsabilité de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte ou votre mot de passe. La société se réserve le droit de refuser un service, de résilier un compte ou d’annuler une commande à sa seule discrétion.

Les promotions ne sont pas cumulables. Une seule promotion peut être appliquée par article. Les promotions ne sont pas rétroactives et peuvent être modifiées ou interrompues à tout moment sans préavis. Il n’y aura pas d’ajustement de prix pour les achats antérieurs.

Les recettes qui apparaissent sur le site sont soit fournies par les utilisateurs, soit élaborées par un professionnel de la préparation des aliments. Si vous avez des restrictions alimentaires ou des allergies, lisez toujours attentivement la liste des ingrédients de tous les produits alimentaires avant de les consommer. Si vous souffrez d’une allergie alimentaire, consultez votre médecin ou un diététiste pour obtenir une liste complète des aliments et de leurs dérivés à éviter avant d’utiliser une recette figurant sur le site. Nous ne sommes pas responsables des erreurs, des omissions ou de l’interprétation contraire de la matière traitée liée aux recettes sur le site.

Tous les retours de produits sont soumis à la Politique de retour de la société dont les modalités sont incorporées ici par renvoi. Certaines restrictions peuvent s’appliquer.

Si l’une de ces conditions était jugée invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette condition serait considérée comme dissociable et son retrait n’affecterait pas la validité et l’applicabilité des autres conditions.

La société expédiera le ou les produits que vous avez commandés selon le mode de livraison que vous avez choisi et à l’adresse indiquée dans la confirmation de commande. Les délais de livraison fournis par la société ne sont que des estimations. La société n’est pas responsable des dommages ou des coûts résultant d’un retard de livraison.

Sauf indication contraire, tous les prix des produits indiqués ne comprennent pas les frais d’expédition et de manutention ni les taxes de vente fédérales et provinciales applicables. Les frais d’expédition et de manutention ainsi que les taxes seront indiqués séparément sur la confirmation de commande pour chaque commande, le cas échéant. Les clients canadiens sont responsables de toutes les taxes de vente associées à la commande.

La société peut surveiller l’accès au site (et à tous ses autres sites Web) et d’autres activités en rapport avec le site (et tous ses autres sites Web) et peut intervenir à cet égard. Toutefois, la société ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie à cet effet. Vous consentez à une telle surveillance et à une telle intervention, si la société décide de le faire, conformément à sa politique de confidentialité.

La société se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin à votre accès au site, en tout ou en partie, avec ou sans préavis.

Le site Web (le « site ») est détenu et exploité par Le Creuset Canada inc. (la « société ») pour votre usage personnel et non commercial et pour votre information. Votre utilisation du site est soumise aux modalités et conditions de vente suivantes (les « modalités ») et à toutes les lois applicables. En accédant au site et en le parcourant, vous acceptez les modalités, sans limitation ni réserve. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une des modalités, veuillez ne pas utiliser le site.

La société se réserve le droit de changer, modifier, altérer ou mettre à jour les modalités applicables au site (ou toutes parties de celles-ci) et d’ajouter ou supprimer des modalités, sans préavis écrit, à tout moment et de temps à autre, à sa seule discrétion. Nous vous informerons de ces changements, modifications, altérations ou mises à jour du site en publiant un avis à cet effet sur le site. Après la publication d’un tel avis, votre utilisation poursuivie du site constituera votre acceptation des nouvelles modalités et autres politiques, telles que modifiées, et vous serez lié par celles-ci.

Les produits et services de la société disponibles sur le site (le « produit » ou les « produits ») peuvent être commandés par des personnes résidant au Canada. Le site n’est pas destiné à être consulté ou utilisé en dehors du Canada. Il vous incombe de vous assurer que votre accès au site, ainsi que les renseignements et le matériel disponibles sur le site ou par son intermédiaire sont légaux dans chaque territoire dans lequel ou par lequel vous y accédez ou affichez le site et les renseignements et le matériel qui s’y trouve.

Les termes « nous », « notre » et « nos » utilisés dans les modalités font également référence à la société.

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